Se livrer à des opérations industrielles ou commerciales sans limite ? Prudence !

Source : https://www.unisoc.be/articles/fr/public/se-livrer-a-des-operations-industrielles-ou-commerciales-sans-limite-prudence

 

La nouvelle définition de l’association (asbl ou aisbl) contenue dans le Code des Sociétés et des Associations (CSA) supprime l’interdiction de se livrer à « des opérations industrielles ou commerciales » (stipulée par la loi asbl de 1921). Une bonne nouvelle ? L’Unisoc invite à la prudence.

Entré (en partie) en vigueur le 1er mai dernier, le CSA contient une nouvelle définition de l’association (qui peut être une asbl ou une aisbl) : « Une association est constituée par une convention entre deux ou plusieurs personnes, dénommées membres. Elle poursuit un but désintéressé dans le cadre de l’exercice d’une ou plusieurs activités déterminées qui constituent son objet. Elle ne peut distribuer ni procurer directement ou indirectement un quelconque avantage patrimonial à ses fondateurs, ses membres, ses administrateurs ni à toute autre personne sauf dans le but désintéressé déterminé par les statuts. Toute opération violant cette interdiction est nulle. »

Entre autres nouveautés, l’interdiction de se livrer à « des opérations industrielles ou commerciales » (stipulée par la loi asbl de 1921) est donc supprimée. En pratique, cela fait de nombreuses années que les asbl se livrent à de telles opérations et la jurisprudence l’a admis, à condition que lesdites opérations revêtent un caractère accessoire. C’est particulièrement vrai en matière d’impôt.

En effet, si les asbl (de même que les fondations) se voient a priori appliquer un régime d’imposition plus simple que les sociétés commerciales – le Code des Impôts sur les Revenus (CIR) prévoyant qu’elles sont a priori assujetties à l’impôt des personnes morales (IPM), contrairement aux sociétés commerciales qui sont assujetties à l’impôt des sociétés (ISOC) –, une requalification de leur statut et un assujettissement à l’ISOC peuvent arriver dans certains cas déterminés. Pour bénéficier de l’IPM, il faut notamment que les opérations industrielles ou commerciales auxquelles se livre une asbl demeurent accessoires.

Si la suppression pure et simple de l’interdiction de se livrer à des opérations industrielles ou commerciales peut constituer une opportunité pour certaines asbl (sachant que cette tendance pose question en termes de marchandisation du monde associatif et qu’elle pourrait amener son lot de difficultés dans les rapports avec les pouvoirs subsidiants), il convient de faire preuve de vigilance. Ainsi, une association qui se livre dorénavant sans limite à des opérations industrielles ou commerciales risque de donner à l’administration fiscale des motifs supplémentaires pour lui appliquer l’ISOC au lieu de l’IPM, les règles relatives au régime fiscal demeurant inchangées.

Cela signifie qu’une association qui se livre à des opérations industrielles ou commerciales de façon accessoire continuera, en principe, à bénéficier de l’IPM. En effet, l’article 182 du CIR – qui prévoit notamment que ne constituent pas des opérations de caractère lucratif “les opérations qui constituent une activité ne comportant qu’accessoirement des opérations industrielles, commerciales ou agricoles ou ne mettant pas en œuvre des méthodes industrielles ou commerciales” – n’a pas été modifié par le CSA et continue à s’appliquer.

Nous rappelons que la suppression de l’interdiction de se livrer à des opérations industrielles ou commerciales s’applique aux seules asbl qui modifient leur objet statutaire pour le rendre conforme au CSA. Une asbl qui n’a pas modifié son objet ne peut exercer que les seules activités entrant dans les limites de la loi asbl de 1921. Dans ce cas, l’interdiction d’exercer d’autres activités (à savoir des activités industrielles ou commerciales) prend fin, quoi qu’il arrive, au 1er janvier 2029.

Récapitulons.

  • La nouvelle définition de l’association prévue par le CSA supprime l’interdiction de se livrer à des opérations industrielles ou commerciales.
  • Cette suppression ne s’applique effectivement qu’aux associations qui modifient leur objet statutaire pour le rendre conforme sur ce point au CSA.
  • Une association n’a donc pas l’obligation de se conformer à la nouvelle définition contenue dans le CSA, et ce jusqu’au 1er janvier 2029.

Vous le voyez, la législation relative à la fiscalité des asbl n’ayant pas été modifiée, le risque pris en procédant à une modification de l’objet statutaire pour le rendre conforme à la nouvelle définition de l’association est limité. Néanmoins, nous considérons qu’il est légitime pour les asbl de continuer, par précaution, à appliquer – pour quelque temps au moins et au plus tard jusqu’à l’échéance contenue dans le CSA à savoir le 1er janvier 2029 – l’interdiction de se livrer à des opérations industrielles ou commerciales. L’Unisoc s’engage à mettre à profit ce délai pour creuser, avec des spécialistes, la question de la fiscalité des asbl.

Aux asbl qui doivent ou qui souhaitent modifier leur objet statutaire, ce qui est une option légitime également, nous conseillons de ne pas se laisser emporter par la frénésie de la suppression de l’interdiction d’exercer des activités industrielles ou commerciales et de ne pas oublier que le critère du caractère “accessoire” des activités industrielles ou commerciales pour bénéficier de l’IPM, prévu par l’article 182 du CIR, continue à s’appliquer.

Précisons que toute cette discussion ne concerne pas les asbl dont l’activité est exercée dans un des domaines énumérés à l’article 181 du CIR (exemple : l’enseignement). Celles-ci sont d’office soumises à l’IPM peu importe l’importance et l’ampleur de leurs activités, y compris industrielles ou commerciales.

 

 

Cafés de Gad

Vous connaissez maintenant notre plateforme Give a Day et notre volonté de soutenir le bénévolat.

Désormais, tous les mois, nous vous proposons de participer aux « Cafés de GaD ».

Le Café de GaD, c’est quoi ? Ce sont des moments conviviaux, des ateliers en commun qui permettront de présenter (rapidement) la plateforme aux nouveaux (ils auront, en plus, des ateliers particuliers), mais surtout :

  • Présenter les nouveautés développées au cours du mois précédent,
  • Répondre aux questions,
  • Sonder de nouvelles idées pour vous et la plateforme,
  • Échanger sur les bonnes pratiques et
  • Partager ses expériences de bénévolat et de vie dans votre association

On est persuadé que la mise en commun des connaissances et l’intelligence collective sont de super moyens de s’améliorer.

Ces ateliers auront lieu « en ligne »

C’est quand ? Pour les associations, ils auront lieu tous les 1ers jeudis du mois à 14.00.

Le lien pour ces ateliers sera le suivant : Cliquez ici pour participer à la réunion

 

Venez nombreux, participer à ces moments de partage. Ils vont enrichir encore vos expériences et améliorer toujours vos manières de travailler.

Une inscription est souhaitée, en répondant à ce mail ou en envoyant un mail à manon@giveaday.be

On reste à vote entière disposition.

Baromètre des associations 2020

 

LA CRISE DU COVID-19 MET LE SECTEUR ASSOCIATIF SOUS PRESSION

 

“La Belgique est riche de son tissu associatif. C’est un maillage dense, qui compte près de 110.000 associations actives au quotidien pour créer du lien, de la cohésion sociale, de la solidarité. Chaque jour, des salariés et des bénévoles viennent en aide aux personnes en difficulté, insufflent de la créativité dans nos lieux de vie, organisent des évènements sportifs, des débats, des échanges culturels… Les associations irriguent notre démocratie de leur vivacité. Elles sont aussi des acteurs économiques incontournables : en 2017, elles employaient 329.642 personnes. Touché de plein fouet par la crise du COVID-19, cet écosystème associatif, déjà fragile, est mis sous pression. C’est l’un des constats du Baromètre des associations commandé par la Fondation Roi Baudouin à Ipsos, qui a réalisé des enquêtes auprès de 700 associations enregistrées sur www.bonnescauses.be (septembre – octobre 2020). Un sondage qui dresse un aperçu de la santé financière du secteur associatif et qui permet des comparaisons avec les années précédentes.”

 

 

Retour sur le baromètre des associations 2020 par la Fondation Roi Baudouin

 

La commune de Charleroi et la MPA s’engagent dans la campagne Proximity

Consciente des bouleversements que traverse le monde, qu’ils soient climatiques, sociaux, économiques ou sanitaires désormais et convaincue que le changement doit être impulsé à tous les niveaux, la Ville de Charleroi a décidé de s’engager dans Proximity afin de soutenir la réalisation de projets portés par des citoyens, des associations ou des entreprises en faveur de la transition écologique et solidaire.

Charleroi constitue un terreau idéal pour faire germer le type de projets portés par Proximity : un réseau d’économie sociale fort, un tissu associatif très actif, des besoins à l’échelle d’une population urbaine dense et très importante.

Cette campagne s’adresse à tous : citoyens, associations, entreprises, commerçants et organisations. Le but est de créer un véritable écosystème au sein duquel chacun pourra s’engager selon ses moyens, ses disponibilités et ses envies.

Proximity, c’est concrètement :

  • Des rencontres entre les différents acteurs du territoire, pour favoriser les interactions, la connaissance de la réalité et des besoins de chacun et la construction de partenariats.
  • Un appel à projets vers tous les projets citoyens en faveur de la transition écologique, solidaire et sociale, se déployant sur le territoire communal. Un jury indépendant composé notamment d’experts et de citoyens désignera les lauréats qui recevront un premier soutien financier de la ville et un accompagnement par la Fondation Be Planet.
  • Du soutien par les entreprises implantées ou actives localement, les entrepreneurs et les commerçants, invités à venir rejoindre cet écosystème innovant pour partager leur expérience et soutenir des actions concrètes proches de chez eux.
  • Une grande campagne de mobilisation à l’échelle du territoire de la ville pour lever des moyens financiers, du matériel, du mécénat de compétences et du bénévolat en faveur des lauréats.
Construisons un territoire en transition ensemble ! Citoyens, associations, commerçants, entreprises…

Vous avez jusqu’au 18 mars pour soutenir 6 magnifiques projets de transition sur Charleroi ! En cliquant sur chacun des projets présentés par le projet Proximity, vous découvrirez leurs besoins et aurez l’occasion de leur apporter un soutien qui peut prendre différentes formes: don de matériel, mécénat de compétences, bénévolat, soutien financier, etc.

Ensemble, déployons la transition écologique et solidaire à Charleroi !

 

Découvrez les projets !

 

La réforme APE s’installe pendant que nous gérons la crise sanitaire…

La réforme du dispositif APE (Aides à la Promotion de l’Emploi) est en cours de préparation. Elle entrera en vigueur au 1er janvier 2022. Le projet de décret passera en deuxième lecture début décembre.

La réforme vise à :

  • stabiliser les activités de l’employeur et à financer les aides APE octroyées afin de maintenir tous les emplois concernés par la mesure ;
  • créer de nouveaux emplois dans les secteurs prioritaires pour répondre aux besoins sociétaux.

Cette réforme garantit pour tous les employeurs :

  • d’avoir les moyens financiers suffisants pour leur permettre de maintenir l’ensemble des emplois subventionnés s’ils sont déjà bénéficiaires de l’aide ;
  • la simplification du fonctionnement et de la gestion administrative du dispositif.

 

Vous voulez connaître l’impact de cette réforme, vous pouvez faire une simulation via le site Le FOREM APE. Vous pouvez aussi consulter un vademecum relatif au calcul.

 

Beaucoup d’asbl ont d’ores et déjà reçu une simulation du FOREM et peuvent mesurer l’impact de cette réforme.

 

Aucune nouvelle demande d’aide APE (demande initiale ou d’extension) ne peut être désormais prise en compte.

 

A lire sur le site de la CESSOC :

« Nous l’avons déjà écrit, il est difficile de viser à la fois un objectif de neutralité budgétaire macro et obtenir une neutralité budgétaire micro : si l’enveloppe budgétaire dédiée à la réforme est celle qui correspond à la consommation habituelle du budget APE (±92% du coût des points octroyés), certains opérateurs conserveront leur subvention, d’autres qui ont amélioré leur situation par rapport aux années de référence utilisées risquent de subir une baisse ou un calcul insuffisant pour couvrir le coût des emplois à maintenir. » CESSOC APE

 

 

 

 

 

 

 

 

Offre : cotisation MPA 2021

Prolongation de l’offre en 2021 !

30 % de réduction sur un service de votre choix !

Pour bénéficier d’un service de la Maison Pour Associations, vous devez être soit une association soit une entreprise sociale, et avoir payé une cotisation annuelle de 40 euros.

Cette année, toute association qui aura payé sa cotisation MPA au plus tard le 31 mars 2021 bénéficiera d’une réduction de 30 % sur un service ou une location (salle/matériel) de son choix.

Vous ne connaissez pas encore tous nos services ?

Découvrez les ici ! 

Vous ne savez pas ce que nous mettons à votre disposition ?

Consultez notre catalogue !

Vous envisagez de consulter le service comptable, juridique ou autre en 2021 ? Vous songer à devoir louer une salle, du matériel de projection ou d’exposition,… ?

Pensez à payer votre cotisation avant le 31 mars 2021 afin de bénéficier de cette ristourne !

RAPPEL :

L’adhésion à la MPA entraîne le paiement d’une cotisation annuelle fixée à 40 € depuis le 1er janvier 2016.

Le paiement de cette cotisation se fait :

  • soit par virement bancaire au compte n° BE 20 7320 1450 2056 avec la communication « cotisation + année en cours + nom de l’association »
  • soit en liquide en nos bureaux

Vous n’êtes pas encore membre de la MPA ?

Remplissez le formulaire d’inscription: Formulaire d’adhésion à la MPA

Vous avez d’autres questions ?

Contactez Henri Cuvellier par mail : henri@mpa80.be ou par téléphone au 071/53.91.53.

Lettre ouverte : l’associatif non-subsidié au bord du gouffre

La Covid-19 et les mesures drastiques qu’impose l’épidémie engendrent une crise profonde, tant sanitaire qu’économique et psychologique. Le secteur associatif n’est pas moins concerné, touché, impacté que les autres. Les constats y sont les mêmes qu’ailleurs : projets en stand-by ou annulés, pertes financières, moral en berne, absence de repères, quête de sens, etc.

L’arrivée du vaccin offre des perspectives encourageantes. Mais nous savons que le retour à une vie « normale » prendra encore des mois. Jusqu’ici, le royaume de la débrouille a permis à certains de maintenir, tant bien que mal, un semblant d’activités. Hélas, avec le temps, les difficultés de tous ordres se font plus lourdes, et les réserves financières s’épuisent quand ce ne sont pas les dettes qui se creusent…

Le secteur non-marchand, auquel appartient le milieu associatif, constitue une part importante de notre système économique et social ; pourtant, les associations non subsidiées font partie des « oubliés » des aides publiques débloquées pour faire face à la crise sanitaire. Si – et nous nous en réjouissons – celles qui sont subsidiées ont réussi à conserver, pour la majorité, leur volume d’emploi et à demeurer actives, malheureusement  tout un pan du tissu non-marchand ne dépend d’aucune aide publique. Il fonctionne grâce à des dons (à commencer par le don de soi que font 1.800.000 bénévoles), des appels à projets, du mécénat, du crowdfunding.

Les associations jouent un rôle capital dans la société. Leur implication pour aider à gérer cette crise et ses conséquences en est un nouvel exemple (confection de masques, aide aux plus démunis, soutien aux personnes isolées ou fragiles,…). Pour que leurs activités puissent continuer à s’exercer à l’avenir, il faut les doter de moyens de fonctionnement. La majorité des associations qui vivent sur leurs fonds propres arrivent à court de liquidités. Sans une intervention rapide et efficace des pouvoirs publics, nombre d’entre elles vont devoir fermer. Il existe bien des appels à projets, par exemple, mais ils conditionnent l’octroi de fonds à la mise en place de nouveaux projets. Or, le secteur a déjà grand peine à maintenir et financer ceux qui ont été lancés (et qui sont souvent paralysés), voire à assurer sa propre subsistance.

C’est pourquoi nous plaidons pour la mise sur pied d’un fonds d’urgence pour les associations qui ne bénéficient actuellement d’aucun subside. Une réserve qui leur permettrait, comme c’est le cas pour d’autres secteurs, d’avoir les moyens de survivre, de faire le gros dos, d’entretenir la flamme en attendant des jours meilleurs. Sans quoi, ici aussi, les faillites vont se multiplier – oui, une association peut tomber en faillite –, avec les drames sociaux qui peuvent en découler.

Les associations sont actives dans des domaines aussi variés que le sport, la culture, l’aide sociale, la jeunesse, la santé, la formation, l’environnement, le bien-être animal ou encore la défense des droits et des intérêts. Relancer notre vie, notre société post-confinement sera impossible si ces secteurs se sont écroulés d’ici là. Car ils sont, eux aussi, essentiels au développement, au bien-être et à l’équilibre de chacun d’entre nous.

Formations bien-être en période de crise

 

 

Cette année, la situation sanitaire entraîne beaucoup de difficultés en termes de motivation, de baisse du moral, de mise en place de télétravail, de cohésion d’équipe, etc.

Pour répondre à tous ces questionnements, aussi vastes qu’importants, nous travaillons en ce moment à l’organisation, par des professionnels, d’activités et formations destinées à apprendre comment surmonter ces épreuves et à mettre en place des solutions en termes de ressources humaines et de valorisation du travail.

Pour beaucoup d’associations, les activités reposent sur le personnel et des bénévoles qu’elles sont parvenues à mobiliser au fil du temps. Aujourd’hui, ces personnes sont parfois découragées, démotivées, elles peuvent se sentir abandonnées. Demain, il sera sans doute difficile de les remobiliser autour d’un projet. Comment travailler cette mobilisation ? Comment recréer un lien de confiance ? Comment dépasser les peurs ?

Pour remédier à ces problématiques, la Maison Pour Associations a décidé de prendre en charge financièrement la majorité des frais afin de vous proposer une série de formations en lien avec les problématiques rencontrées.

Nous vous proposons donc 3 modules pour répondre à cette période difficile :

 

Brown-out : pour retrouver du sens à son travail avant de sombrer en burn-out 02/03/2021

FEKETE Caroline

Educatrice spécialisée en psychiatrie, intervenante en Programmation Neuro Linguistique, enseignante dans le secondaire et le supérieur, auteure de deux livres. Elle collabore à la prise en charge d’une population de personnes porteuses de handicap mental/physique depuis 29 ans et est intervenante en thérapie brève depuis 18 ans. Elle a aussi enrichi ses interventions professionnelles via différentes formations sur l’hypnose, la systémique, le travail en famille, l’analyse transactionnelle, la démence et le burn-out. Caroline s’intéresse à présent aux neurosciences.

De 9h30 à 16h30

La motivation au quotidien : 04/03/2021

FLAHAUT Sylvie

Psychothérapeute, hypnothérapeute et coach. Depuis toujours passionnée par l’humain elle accompagne les personnes vers un mieux-être, une découverte de soi, l’écoute de soi et une relation aux autres harmonieuse. Formée à la PNL, l’Analyse transactionnelle, l’Hypnose, la Communication Non Violente et les neurosciences, elle a sa propre école de formation de coachs professionnels et réalise des formations pour les entreprises, institutions comme les CPAS et les organismes comme l’ONE. Elle travaille sur les savoir-être des personnes et des équipes.

De 9h30 à 16h30

Gestion du stress et des émotions : 11 & 18 /03/2021

WYNS Chantal

Licenciée en Psychologie, elle a travaillé 13 ans comme neuropsychologue dans le service de revalidation de l’hôpital Saint-Luc et s’est spécialisée dans le domaine de la maladie d’Alzheimer. Formée en analyse transactionnelle, en théorie du développement et en outils de psychologie énergétique, elle partage son activité entre l’accompagnement psychothérapeutique, la guidance parentale et les formations.

De 9h30 à 16h30

 

COMBIEN ?

Ces formations sont au prix de 20€ par participant par formation.
Ce montant représente une petite partie du montant que la Maison Pour Associations a décidé de prendre en charge afin de vous proposer ces journées.

POUR QUI ?
Tout membre d’association qui souhaite trouver des pistes de solutions pour se sentir mieux au travail et dans son association.
OÙ ?
À la Maison Pour Associations
Route de Mons 80
6030 – Marchienne-au-Pont
RÉSERVATIONS ?
Par mail : inscription@mpa80.be
Par téléphone : 071/53.91.53
Séances limitée à 15 personnes par formation

 

 

Inscrivez-vous par mail via inscription@mpa80.be !

 

 

Inscrivez-vous !

 

Comment créer son asbl ?

La création d’une asbl en 8 étapes, c’est ici que ça se passe !

Découvrez, avec notre document, comment se lancer dans la grande aventure associative en passant par les différents grands paliers que cela implique. De l’émergence de votre idée à la concrétisation de votre projet, tout est développé ci-dessous !

 

 

Téléchargez le document PDF complet ICI

 

 

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